Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mademoiselle Anna
Mme. Odile Hennebert
M. Florian Hennebert

Numéro de dépôt :
4026426
Date de dépôt :
12/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/08/2023
Mademoiselle Anna de Odile Hennebert

Présentation de la marque Mademoiselle Anna

Déposée par voie électronique le 12 août 2013 par madame Odile Hennebert et monsieur Florian Hennebert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mademoiselle Anna » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-36 du 6 septembre 2013.

Les déposants sont madame Odile Hennebert domicilié(e) 23 rue de la Chaussée - 80500 - Davenescourt - France et monsieur Florian Hennebert domicilié(e) 2 rue des Montiers - 80290 - Fresnoy au Val - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Odile Hennebert domicilié(e) 23 rue de la Chaussée - 80500 - Davenescourt - France.

La marque Mademoiselle Anna a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 26 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mademoiselle Anna est expirée depuis le 12 août 2023.

Odile Hennebert a également déposé les autres marques suivantes : Association Régionale des Parcs et Jardins Nord - Pas de Calais - Picardie , Association Régionale des Parcs et Jardins des Hauts de France , Association Régionale des Parcs et Jardins des Hauts-de-France , ROSE ROSODILE , Association des Parcs et Jardins des Hauts-de-France


Mme. Odile Hennebert - 23 rue de la Chaussée - 80500 - Davenescourt - France

M. Florian Hennebert - 2 rue des Montiers - 80290 - Fresnoy au Val - France


Mme. Odile Hennebert - 23 rue de la Chaussée - 80500 - Davenescourt - France


Publication - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants.